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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS 
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LES CUVELIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CUVELIERS
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1713665
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2021

Présentation de la marque LES CUVELIERS

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CUVELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS  domicilié(e) 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES CUVELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CUVELIERS est expirée depuis le 18 décembre 2021.

Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS  a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH KAETZEL , WEID , AMPLUS , SAISONS FAUVES , COEUR DE BIERE , ST LEONIX , ICE PAPILLON , PINK WOLFBERGER , SUR LA ROUTE DES VINS… , SPICE SPIRIT


Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France - SIREN 775642275


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2207644 - Publication au BOPI 2001-09-20

Inscription le 8 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°313844 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°448498 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2011 n°2482635 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21

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